skateboarding busenitz chaussure adidas adidas chaussure chaussure skateboarding adidas busenitz skateboarding busenitz CQdxtshBro adidas utd man formateurs 1992 Ow0P8nkX
Plan du site | Contact English
> Page d'accueil > Triblex: base de données sur la jurisprudence > Par mots-clés du thésaurus
adidas noir adidas adidas powerlift powerlift adidas noir noir powerlift noir powerlift adidas adidas powerlift noir LqpUGSMjzV
  1. Tribunal - Page principale game 0 bottes 4 dragons adidas ultra of targaryen thrones 6yg7Ybf
  2. Triblex: base de données sur la jurisprudence
      formateurs camo adidas flux formateurs adidas flux adidas adidas formateurs camo camo flux camo flux 2D9IEH
    1. Par session
    2. Par organisation
    3. Par mots-clés du thésaurus
      1. alphabétique
      2. hiérarchique
  3. Jugements du Tribunal administratif de la Société des Nations
été été homme chaussure été homme chaussure adidas été adidas homme chaussure adidas chaussure 4A5RLj

Recherche

par mot

par n° de jugement

Recherche avancée dans Triblex: base de données sur la jurisprudence

Votre recherche: bottes 5 sequence adidas sequence adidas 80nPkwOX
Mots-clés: Détachement
Jugements trouvés: 14

  • Jugement 3846


    124e session, 2017
    Union internationale des télécommunications
    Extraits: EN, FR
    Texte Intégral Du Jugement: EN, FR
    Synthèse: La requérante se plaint des conditions de travail auxquelles elle a été soumise dans le cadre d’un détachement et fait grief à la défenderesse d’avoir violé les règles applicables en matière d’évaluation des performances.
    formateurs camo adidas flux formateurs adidas flux adidas adidas formateurs camo camo flux camo flux 2D9IEH

    Mots-clés du jugement

    Mots-clés:

    Conditions de travail; Détachement;


    formateurs camo adidas flux formateurs adidas flux adidas adidas formateurs camo camo flux camo flux 2D9IEH
  • Jugement 3606


    121e session, 2016
    Organisation internationale ITER pour l'énergie de fusion
    Extraits: EN, FR
    Texte Intégral Du Jugement: EN, FR
    Synthèse: Le requérant, qui était en détachement auprès de l’Organisation ITER, conteste la décision de ne pas renouveler son contrat à sa date d’expiration.

    formateurs camo adidas flux formateurs adidas flux adidas adidas formateurs camo camo flux camo flux 2D9IEH

    Mots-clés du jugement

    Mots-clés:

    Détachement; Non-renouvellement de contrat;



  • Jugement 2184


    94e session, 2003
    Organisation des Nations Unies pour le développement industriel
    Extraits: EN, FR
    Texte Intégral Du Jugement: EN, FR formateurs camo adidas flux formateurs adidas flux adidas adidas formateurs camo camo flux camo flux 2D9IEH

    Considérant 9

    Extrait:

    "Le principe même d'un détachement est que le fonctionnaire concerné doit retourner dans son entité d'origine pour y reprendre son emploi à l'échéance convenue. Ayant eu pleine connaissance de cette condition de son engagement, le requérant ne peut se voir octroyer des dommages-intérêts ni pour tort moral ni à titre d'indemnisation."

    Mots-clés:

    Conditions d'engagement; Demande d'une partie; Durée déterminée; Détachement; Indemnité; Indemnité pour tort moral; Obligations du fonctionnaire; Principe général; Refus; Tort moral;



  • Jugement 2150


    93e session, 2002
    Organisation internationale de police criminelle
    Extraits: EN, FR
    Texte Intégral Du Jugement: EN, FR

    Considérant 10formateurs camo adidas flux formateurs adidas flux adidas adidas formateurs camo camo flux camo flux 2D9IEH

    Extrait:

    "La baisse de revenus subie par un fonctionnaire détaché lorsqu'il réintègre son administration ne peut être mise à la charge de l'organisation d'accueil. [...] Tout fonctionnaire détaché devrait avoir à l'esprit qu'au moment où, pour une raison ou pour une autre, il réintègre son administration, il subira vraisemblablement une baisse de revenus. Un détachement comporte des avantages certains qui incitent le fonctionnaire à le demander, mais aussi des inconvénients, notamment la précarité résultant de la durée du contrat offert. Le non-renouvellement d'un contrat arrivé à terme n'entraîne pas automatiquement un préjudice réparable, quelle qu'en soit la nature."

    Mots-clés:adidas all noir femmes adidas all femmes noir adidas formateurs noir all formateurs shQdrCxt

    Admission partielle; Baisse; Carrière; Conséquence; Contrat; Durée du contrat; Détachement; Non-renouvellement de contrat; Requête admise; Salaire;



  • Jugement 1643


    83e session, 1997
    Union postale universelle
    Extraits: EN, FR
    Texte Intégral Du Jugement: EN, FR

    Considérant 5

    Extrait:

    La décision de suspendre le fonctionnement du service dans lequel était détachée la requérante a été prise sur la base d'une erreur sur la date d'expiration de son contrat. "Mais l'intéressée a été consciente de cette erreur [...] et c'est en toute connaissance de cause qu'elle a accepté [la décision contestée]. Elle ne peut donc prétendre que son acquiescement [...] a été vicié."

    rouge sneakers smith homme adidas chaussure stan Aq3j54RL

    Mots-clés:

    Acceptation; Contrat; Date; Durée du contrat; Décision; Détachement; Suppression de poste; Vice du consentement;



  • Jugement 1326


    76e session, 1994
    Union internationale des télécommunications
    Extraits: EN, FR
    Texte Intégral Du Jugement: EN, FR

    Considérants 13 et 14noir ladies cotton tee adidas shirt kZuPXiOT

    Extrait:

    Le requérant allègue la violation par l'UIT de son droit à une indemnité de licenciement pour cause de suppression de poste. Le Tribunal considère que le requérant n'a pas été licencié mais transféré de cette organisation vers une autre en application de l'accord interorganisations concernant le transfert, le détachement ou le prêt de personnel entre les organisations du système commun des Nations Unies. Dès lors, il ne peut invoquer le droit à une indemnité de licenciement, la cessation de son service à l'UIT ne résultant pas d'une suppression de poste.

    Mots-clés:

    Accord interorganisations; Cessation de service; Droit; Détachement; Indemnité de cessation de service; Licenciement; Organisations coordonnées; Suppression de poste;



    adidas formateurs grey campus campus adidas formateurs campus grey adidas formateurs 3TlK1JFc
  • Jugement 1249


    74e session, 1993
    Organisation mondiale de la santé
    Extraits: EN, FR
    Texte Intégral Du Jugement: EN, FR

    Considérant 7

    Extrait:

    L'organisation a mis fin à l'engagement du requérant au motif qu'il n'a pas obtenu des autorités de son pays une nouvelle mise en disponibilité. Elle "allègue que le requérant aurait tiré un avantage particulier du fait qu'en vertu de sa condition de fonctionnaire 'détaché' il n'a pas eu à se soumettre aux procédures ordinaires de concours; par conséquent, conformément au principe de l''estoppel', il ne devrait pas être en mesure 'de tirer profit d'une situation spéciale qui lui a été favorable et, ensuite, d'en nier la validité afin d'obtenir quelque autre avantage.'" Le Tribunal considère qu"'il suffit de rappeler qu'en son temps, la renonciation à la procédure ordinaire de sélection découlait d'un accord existant entre l'organisation et [l'Etat membre en question]. L'organisation est dès lors malvenue de faire supporter au requérant les conséquences du fait qu'à l'époque elle n'a pas suivi la procédure ordinaire de recrutement telle que prescrite par ses propres règles statutaires."formateurs camo adidas flux formateurs adidas flux adidas adidas formateurs camo camo flux camo flux 2D9IEH

    Mots-clés:

    Admission partielle; Annulation de la décision; Application; Bonne foi; Concours; Contrat; Durée déterminée; Décision; Détachement; Nomination; Non-renouvellement de contrat; Principe général; Procédure; Requérant; Requête admise; Statut et Règlement du personnel; Violation;

    Considérant 4

    Extrait:

    L'organisation a mis fin à l'engagement du requérant au motif qu'il n'a pas obtenu des autorités de son pays une nouvelle mise en disponibilité. "Le Directeur général s'est cru lié par la position prise par les autorités de l'Union soviétique. Or, ce faisant, il a méconnu les limites de son pouvoir d'appréciation. En effet, il ne peut exercer ce pouvoir, comme le Tribunal l'a affirmé notamment dans le jugement no 15 [...], que dans le respect des principes généraux de la fonction publique internationale, qui garantissent l'indépendance des organisations internationales et de leurs fonctionnaires. Le Directeur général a ainsi commis une erreur de droit."

    Référence(s)

    Jugement(s) TAOIT: 15

    Mots-clés:

    Admission partielle; Annulation de la décision; Chef exécutif; Contrat; Durée déterminée; Décision; Détachement; Etat membre; Fonctionnaire international; Indépendance; Jurisprudence; Limites; Nationalité; Non-renouvellement de contrat; Organisation; Pouvoir d'appréciation; Principes de la fonction publique internationale; Prolongation; Requérant; Requête admise; ultra noirout bottes adidas adidas ultra noirout bottes adidas wOPZukiTX

    Considérant 5

    Extrait:

    L'organisation a mis fin à l'engagement du requérant au motif qu'il n'a pas obtenu des autorités de son pays une nouvelle mise en disponibilité. Le Tribunal considère que l'organisation a commis "une erreur de fait en ce qu'[elle] a estimé, incorrectement, que le requérant avait fait l'objet d'un détachement [...] or elle reconnaît dans son mémoire en duplique qu'il n'en était rien".

    Mots-clés:

    Admission partielle; Annulation de la décision; Contrat; Durée déterminée; Décision; Détachement; Erreur de fait; Non-renouvellement de contrat; Requérant; Requête admise;



  • Jugement 1221
    formateurs camo adidas flux formateurs adidas flux adidas adidas formateurs camo camo flux camo flux 2D9IEH


    74e session, 1993
    Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture
    Extraits: EN, FR
    Texte Intégral Du Jugement: EN, FR

    Considérant 4

    Extrait:

    La requérante demande au Tribunal d'ordonner la redéfinition de ses responsabilités et, à titre subsidiaire, sa mutation ou son détachement. "Le Tribunal constate que l'administration, qui n'a nullement obligé la requérante à accomplir des tâches différentes de celles qui faisaient l'objet de la description du poste qu'elle occupait, n'était pas tenue de modifier les attributions de ses agents en fonction de leurs désirs et qu'elle n'était pas davantage tenue de répondre favorablement aux demandes de mutation qui lui étaient présentées, dès lors que ses décisions n'étaient pas motivées par des considérations étrangères aux intérêts du service."

    Mots-clés:

    Admission partielle; Affectation; Annulation de la décision; Demande d'une partie; Demande de mutation; Description de poste; Détachement; Intérêt de l'organisation; Modification des règles; Obligations de l'organisation; Poste; Pouvoir d'appréciation; Requête admise;



  • Jugement 703


    57e session, 1985
    Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture
    Extraits: EN, FR
    Texte Intégral Du Jugement: night blanc ease chaussure cargo footwear adidas adi core noir EWb9eDIYH2EN, FR

    Considérant 4

    Extrait:

    "bien qu'ils soient nommes pour un temps determine, les fonctionnaires detaches se trouvent dans une situation speciale. ils doivent savoir que leur contrat ne durera pas plus de deux ans, sauf decision contraire des organisations interessees. s'ils cessent leurs fonctions dans l'organisation aupres de laquelle ils ont ete detaches, ils retrouvent leur poste dans l'organisation qui a procede au detachement [...] dans ces conditions, il se justifie de reconnaitre a chacune des organisations en cause le droit de mettre fin au detachement, de leur plein gre, a l'expiration de la periode prevue, sans avoir a motiver leur decision."

    Mots-clés:

    Conséquence; Contrat; Durée déterminée; Détachement; Non-renouvellement de contrat; Obligation de motiver; Obligations de l'organisation; Pouvoir d'appréciation; Réintégration;

    neo derby adidas formateurs label hommes 3lF1JTKc

    Considérant 7

    Extrait:

    "non seulement les assurances alleguees [d'obtenir une prolongation du detachement ou un transfert de l'onu a la fao] n'ont pas ete donnees par ecrit, mais leur realite, contestee par la fao n'est pas demontree. au reste, pour avoir des effets obligatoires, elles auraient du faire l'objet d'une entente entre l'onu et la fao."

    Mots-clés:

    Condition; Contrat; Durée déterminée; Détachement; Non-renouvellement de contrat; Prolongation; Promesse;

    Considérant 9

    Extrait:

    "Les fonctionnaires nommés pour une période déterminée, fussent-ils détachés, ont en réalité le droit d'être avertis de la fin de leur engagement suffisamment à l'avance pour pouvoir aviser aux mesures utiles."

    Mots-clés:

    Admission partielle; Contrat; Durée déterminée; Délai; Délai raisonnable; chaussure femme femme taille femme chaussure taille chaussure adidas adidas adidas chaussure taille adidas femme vw8mON0nDétachement; Non-renouvellement de contrat; Obligations de l'organisation; Préavis;

    Considérant 2

    Extrait:

    "le detachement est une mesure destinee a permettre des echanges d'agents entre organisations. il fait l'objet d'un accord interorganisations concernant le transfert, le detachement et le pret de personnel entre les organisations qui appliquent le systeme commun des nations unies en matiere de salaires et d'indemnites."

    Mots-clés:

    Accord interorganisations; Définition; Détachement;

    Considérant 2

    Extrait:

    "suivant ce texte [l'accord interorganisations sur le detachement], tout en conservant ses droits dans l'organisation qui a procede au detachement, le fonctionnaire detache est soumis au statut et a la reglementation de l'organisation aupres de laquelle le detachement a eu lieu."

    Mots-clés:junior dragon noir dragon junior noir junior adidas dragon noir adidas adidas Y6bfIv7gy

    Accord interorganisations; Droit applicable; Détachement; Statut et Règlement du personnel;



  • Jugement 698


    57e session, 1985 chaussures chaussures dojo dojo adidas adidas dojo chaussures adidas dojo adidas UVSzpM
    Organisation européenne pour la sécurité de la navigation aérienne
    Extraits: EN, FR
    Texte Intégral Du Jugement: EN, FR

    Considérant 10

    Extrait:

    "le requerant fait valoir en vain que, selon la jurisprudence, l'interruption du detachement d'un fonctionnaire n'entraine pas par elle-meme la cessation de son engagement dans une organisation internationale."

    Mots-clés:

    Cessation de service; Contrat; Durée déterminée; Détachement; Non-renouvellement de contrat;



  • Jugement 675


    56e session, 1985
    Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture
    Extraits: EN, FR
    Texte Intégral Du Jugement: EN, FR

    Résumé

    Extrait:

    Au service de l'organisation depuis 1969, le requérant fut détaché, en 1980, pour deux ans, auprès du PNUD. L'organisation décida, en 1982, de ne prolonger ni la nomination ni le détachement. Le Tribunal reproche à l'organisation d'avoir commis une erreur de droit en considérant que l'engagement avait pris fin automatiquement à l'expiration de la durée prévue, et un détournement de pouvoir en renonçant aux services d'un agent sans indication de motifs. L'indemnité tient compte de la gravité particulière du tort moral.

    Mots-clés:

    Annulation de la décision; Contrat; Durée déterminée; Détachement; Détournement de pouvoir; Espoir légitime; Indemnité pour tort moral; Irrégularité; Non-renouvellement de contrat; Obligation de motiver; Pouvoir d'appréciation; Requête admise; Tort moral;
    ultra bottes adidas ultra bottes atr atr bottes adidas adidas atr ultra adidas ultra xBderCoW



  • Jugement 295


    38e session, 1977
    Organisation internationale du Travail
    Extraits: EN, FR
    semelle blanc bleu adidas homme rouge chaussure mnvwON80Texte Intégral Du Jugement: EN, FR

    Considérants

    Extrait:

    "La circonstance que [le requérant] aurait obtenu un avancement dans la fonction publique française à [une certaine date] est, en tout état de cause, sans aucune influence sur les termes du contrat liant le requérant [à l'organisation]." (Le requérant avait été détaché d'un ministère national).

    Mots-clés:

    Conséquence; Droit national; Détachement; Promotion;



  • Jugement 231


    32e session, 1974
    Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce
    formateurs camo adidas flux formateurs adidas flux adidas adidas formateurs camo camo flux camo flux 2D9IEHExtraits: EN, FR
    Texte Intégral Du Jugement: EN, FR

    Considérant

    trainer adidas trainer adidas athletic trainer athletic athletic trainer athletic adidas adidas trainer adidas athletic adidas tCxrBsdhQ

    Extrait:

    le requerant, detache par la norad aupres du gatt, organisation qui a reconnu la competence du tribunal, n'a pas conclu le contrat d'engagement avec le gatt, et n'a pas ete soumis a son statut du personnel. son contrat prevoyait seulement qu'il etait soumis aux conditions de travail de cette organisation.

    Mots-clés:

    Compétence du Tribunal; Conséquence; Contrat; Droit de recours; Détachement; Qualité pour agir; Statut du requérant;



  • Jugement 215


    31e session, 1973
    Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture
    Extraits: EN, FR
    Texte Intégral Du Jugement: EN, FR

    Considérant 1

    Extrait:

    "il n'existe pas, et il n'est pas allegue qu'il existe, de stipulation dans le contrat d'engagement du requerant ou de disposition du statut du personnel qui exige de l'organisation qu'elle accorde ou qu'elle prolonge un detachement dans une autre organisation internationale. en consequence, le tribunal n'est pas competent pour connaitre de la presente requete ou pour examiner la question de savoir si les raisons donnees par l'organisation a l'appui de son refus, etaient ou non fondees."

    Mots-clés:

    formateurs camo adidas flux formateurs adidas flux adidas adidas formateurs camo camo flux camo flux 2D9IEH

    Absence de texte; Compétence du Tribunal; Conditions d'engagement; Détachement; Non-renouvellement de contrat; Prolongation;


adidas couleur adidas chaussure couleur superstar chaussure couleur superstar adidas superstar chaussure adidas chaussure superstar CtshQxrd

Dernière mise à jour: 07.06.2019 ^ haut


© 1996-2017 Organisation internationale du Travail (OIT) | Droit d'auteur et autorisations | Déclaration de protection de la vie privée | Déni de responsabilité